Infos légales

Directeur : Markus Wieland

simplitec GmbH
Friedrichstr. 200
D-10117 Berlin
Allemagne

E-mail : info-fr@simplitec.com
Fax : +49 (0)30 29392-409

Tribunal d'instance Berlin-Charlottenburg : HRB 138734
N° de TVA intracommunautaire : DE 815337503

Contenu

Tous les sons, les vidéos, les textes et les images sont protégés par des droits d'auteur et il est interdit de les reproduire, de les réutiliser ou de les utiliser à des fins commerciales. La diffusion est possible uniquement avec autorisation écrite de simplitec GmbH.

Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne

La responsabilité de simplitec n'est en aucune manière engagée quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition.

Toute revendication contre simplitec se rapportant à des dommages d'ordre matériel ou immatériel, causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées et/ou par l'utilisation d'informations inexactes ou incomplètes, est en principe exclue, excepté si une faute intentionnelle ou liée à une négligence de la part de simplitec peut être prouvée.

Toutes les offres sont susceptibles d'être modifiées et sans engagement. simplitec se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer ou d'interrompre temporairement ou définitivement des parties de pages ou l'offre complète sans avis préalable.

2. Références et liens

Lors de références directes ou indirectes à des sites Internet externes (liens hypertextes) qui ne relèvent pas de la responsabilité de simplitec, sa responsabilité peut uniquement être engagée dans le cas où simplitec a connaissance des contenus et dans le cas où l'entreprise a raisonnablement les moyens techniques d'empêcher l'utilisation de contenus illicites.

simplitec déclare expressément que, au moment de l'établissement de liens, aucun contenu illégal n'était apparent sur ces sites reliés. simplitec n'a aucune influence sur la structure actuelle et future des pages liées, ni sur leurs contenus ou leurs droits d'auteur. C'est la raison pour laquelle simplitec se désolidarise expressément des contenus des pages liées qui ont été modifiés ultérieurement. Pour des contenus illégaux, erronés ou incomplets et, en particulier, pour les dommages résultant de l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées de la sorte, seule la responsabilité de l'auteur des pages auxquelles l’utilisateur a été renvoyé est engagée.

3. Droit d'auteur et droit des marques

Toutes les marques de fabrique et tous les produits de marque cités dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques déposées en vigueur ainsi qu'au droit de propriété du propriétaire enregistré. Une simple citation ne permet pas de conclure que les marques de fabrique ne sont pas protégées par des droits de tiers. Seul simplitec possède un droit sur les objets publiés issus de sa propre création. Les contenus, le design, tous les graphiques, chaque sélection ou mise en page de ce site Internet sont protégés par la loi des droits d'auteurs. Tous les droits, en particulier les droits de copie, de reproduction ou de traduction, sont expressément réservés. Aucune partie des contenus de ce site Internet, aucun texte, aucune musique, aucune vidéo et aucune image ne peut être ni reproduite ni transférée sous une autre forme ou dans un langage machine ou une autre langue sans l'autorisation écrite formelle de simplitec.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

4. Infos de contact/infos légales

Il est interdit à des tiers d'utiliser les informations fournies dans les informations de publication ou d'autres données similaires (telles que des adresses postales, des numéros de téléphone ou de fax et des adresses électroniques) dans le but d'envoyer des informations non requises. simplitec se réserve le droit d'entamer des procédures juridiques contre les expéditeurs de courriers indésirables (spam) lors d'infractions à l'interdiction mentionnée ci-dessus.

5. Validité légale de cette clause de non-responsabilité

Dans la mesure où des parties ou bien des formulations précises de ce texte ne correspondent pas à la législation en vigueur, ne lui correspondent plus ou ne lui correspondent pas entièrement, la validité du contenu des autres parties du document n'en est aucunement affectée.